Termes et conditions

Termes et Conditions d’Art by Romus

Bienvenue sur artbyromus.com, le site officiel et la boutique en ligne d’Art by Romus, artiste peintre naturaliste et street art. En accédant à ce site et en effectuant des achats sur notre boutique, vous acceptez les termes et conditions décrits ci-dessous. Veuillez les lire attentivement avant d’utiliser le site ou de passer une commande. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

1. Informations générales

Art by Romus est une boutique en ligne dédiée à la vente d’œuvres d’art originales, de reproductions et d’articles liés à l’art naturaliste et street art. Le site artbyromus.com est géré par [votre nom ou raison sociale, si applicable], [insérer adresse physique ou siège social, si applicable], [insérer numéro SIRET ou autre identifiant légal si pertinent].

Pour toute question concernant ces termes et conditions ou vos commandes, vous pouvez me contacter à :

• E-mail : [insérer adresse e-mail]

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• Adresse : [insérer adresse postale, si applicable]

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2. Description des articles

2.1 Nature des articles

Les articles proposés sur artbyromus.com incluent :

• Œuvres originales : Peintures, dessins ou créations uniques réalisées par Art by Romus.

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• Reproductions : Impressions de haute qualité d’œuvres originales, disponibles en éditions limitées ou ouvertes.

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• Produits dérivés : Articles tels que des affiches ou des objets personnalisés (si applicable).

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Chaque œuvre est décrite avec soin sur la page produit, incluant des informations sur les dimensions, les matériaux utilisés, la technique, et, le cas échéant, le numéro d’édition pour les reproductions limitées.

2.2 Authenticité

Toutes les œuvres originales sont accompagnées d’un certificat d’authenticité signé par l’artiste. Les reproductions sont clairement identifiées comme telles dans la description.

2.3 Disponibilité

Les œuvres originales sont uniques et disponibles jusqu’à leur vente. Si une œuvre est indiquée comme vendue ou indisponible, elle ne peut être commandée à nouveau, sauf mention contraire (par exemple, pour une reproduction ou une commande personnalisée).

3. Prix et paiements

3.1 Prix des articles

Les prix des articles sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TVA, si pertinente selon votre statut fiscal). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et seront ajoutés lors du processus de commande, sauf indication contraire (par exemple, livraison gratuite pour certaines commandes).

3.2 Modifications des prix

Je me réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Cependant, le prix applicable à une commande est celui affiché au moment où vous finalisez votre achat.

3.3 Moyens de paiement

Les paiements sont acceptés via les méthodes suivantes :

• Cartes bancaires (Visa, MasterCard, etc.) via une plateforme de paiement sécurisée (par exemple, Stripe ou PayPal).

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• Virement bancaire (sur demande, avec validation de la commande après réception du paiement).

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• [Ajouter d’autres moyens si applicable].

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Votre paiement est traité de manière sécurisée, et vos informations bancaires ne sont pas stockées sur notre site.

3.4 Facturation

Une facture électronique vous sera envoyée par e-mail après la confirmation de votre commande. Si vous avez besoin d’une facture papier ou d’une facture adaptée (par exemple, pour une entreprise), veuillez me le préciser lors de votre commande.

4. Termes du contrat

4.1 Conclusion du contrat

Un contrat de vente est conclu entre vous (le client) et Art by Romus dès que vous passez une commande et que celle-ci est confirmée par un e-mail de confirmation envoyé à l’adresse que vous avez fournie.

4.2 Acceptation des conditions

En passant une commande, vous acceptez pleinement ces termes et conditions ainsi que la politique de livraison et la politique de confidentialité disponibles sur le site.

4.3 Commandes personnalisées

Pour les commandes personnalisées (par exemple, une œuvre sur mesure), les termes spécifiques (délais, prix, conditions de réalisation) seront convenus par écrit (via e-mail ou contrat séparé) avant la validation de la commande.

5. Résiliation et annulation

5.1 Annulation par le client

Vous pouvez annuler votre commande dans les cas suivants :

• Avant expédition : Si vous changez d’avis avant que la commande ne soit expédiée, contactez-moi immédiatement. Un remboursement intégral sera effectué, sauf pour les commandes personnalisées (voir ci-dessous).

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• Droit de rétractation : Conformément à la législation applicable (par exemple, en Europe), vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision. Les frais de retour sont à votre charge, sauf si l’article est défectueux ou si une erreur de ma part est constatée.

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Exception pour les commandes personnalisées : Les œuvres réalisées sur mesure ou personnalisées à votre demande ne sont pas éligibles au droit de rétractation, sauf accord préalable entre les deux parties.

5.2 Annulation par Art by Romus

Je me réserve le droit d’annuler une commande dans les cas suivants :

• Indisponibilité de l’article après la commande (par exemple, erreur de stock ou dommage imprévu).

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• Impossibilité de livrer à l’adresse indiquée (par exemple, adresse incorrecte ou restrictions locales).

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• Non-paiement ou paiement frauduleux.

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Dans ces cas, vous serez informé dans les plus brefs délais et intégralement remboursé.

5.3 Résiliation du contrat

Le contrat peut être résilié si l’une des parties ne respecte pas ses obligations (par exemple, non-paiement de votre part ou non-livraison de ma part). En cas de litige, nous chercherons une solution amiable avant toute autre démarche.

6. Livraison

Les conditions de livraison (délais, frais, options nationales et internationales) sont détaillées dans notre Politique de Livraison [insérer un lien vers la page]. En passant une commande, vous acceptez également les termes de cette politique.

7. Retours et remboursements

7.1 Conditions de retour

Vous pouvez retourner un article dans les 14 jours suivant sa réception, à condition qu’il soit dans son état d’origine (non endommagé, non utilisé) et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le retour est dû à une erreur de ma part ou à un défaut de l’article.

7.2 Processus de remboursement

Une fois l’article retourné et vérifié, un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours via le moyen de paiement initial. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursables.

7.3 Articles défectueux ou non conformes

Si l’article reçu est endommagé ou ne correspond pas à la description (par exemple, mauvaise œuvre envoyée), veuillez me contacter immédiatement avec des photos de l’article et du colis. Je prendrai en charge les frais de retour et vous proposerai un remplacement ou un remboursement intégral.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, images et contenus présents sur artbyromus.com sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à Art by Romus. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

En achetant une œuvre, vous acquérez un droit d’usage personnel sur l’objet physique, mais les droits de reproduction et d’exploitation commerciale restent la propriété de l’artiste, sauf accord écrit contraire.

9. Limitation de responsabilité

Je m’engage à fournir des œuvres et services de qualité. Cependant, je ne peux être tenu responsable des dommages indirects ou des pertes découlant de :

• Une utilisation inappropriée des œuvres (par exemple, exposition à des conditions inadaptées).

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• Retards de livraison dus à des transporteurs ou à des événements hors de mon contrôle (grèves, catastrophes naturelles, etc.).

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• Erreurs dans les informations fournies par le client (adresse incorrecte, par exemple).

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10. Loi applicable et litiges

Ces termes et conditions sont régis par la loi [insérer la juridiction applicable, par exemple française]. En cas de litige, nous privilégierons une solution amiable. Si aucune solution n’est trouvée, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents de [insérer la ville ou juridiction compétente].

11. Modifications des termes et conditions

Je me réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page. Si vous avez une commande en cours, les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de votre achat.

Dernière mise à jour : [Insérer la date, par exemple 3 mars 2025]

Contact

Pour toute question concernant ces termes et conditions, merci de me contacter :
Art by Romus
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[Insérer éventuelle adresse postale]